Coalition Intergalactique Uorid

Ce forum est dédié a l'alliance Coalition Intergalactique Uorid de l'univers Rigel sur ogame
 
AccueilCalendrierFAQRechercherMembresGroupesS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Loi Martiale

Aller en bas 
AuteurMessage
Mackaine
Vice-Chancelier
Vice-Chancelier
avatar

Messages : 183
Date d'inscription : 03/02/2013

MessageSujet: Loi Martiale   Dim 3 Fév - 15:44

Si la guerre est déclaré, le Sénat devient l'État Major des armées ; ainsi la constitution ne pourra être modifiée, les élections seront repoussées jusqu'à la fin des combats.

Tant qu’il y a une guerre en cour, le Général (Sénateur en charge du ministère de la guerre) co-présidera l'Etat Major avec la chancellerie, c'est le chancelier suprême qui possède le dernier mot. Si plusieurs combat on lieu en même temps, le général devra élire des colonels qui l'épauleront.

Les personnes, membre d'escouade formé par le Général, qui ne souhaitent pas participer au(x) combat(s) devront présenter une excuse qui sera étudié par le Sénat.

Les membres qui ne respecteront pas les décisions de l’État Major et/ou du Général, seront exclus de la coalition.

Les membres qui déserteront, seront exclus de la coalition à vie.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://keliandirou.tumblr.com/
 
Loi Martiale
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» De la Cour Martiale version 1.2
» Loi sur la conscription (ex Loi Martiale)
» De la Cour Martiale
» Loi Martiale
» [San] Cour martiale

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Coalition Intergalactique Uorid :: Les Lois de la CIU-
Sauter vers: